Mentions légales du site www.toutemballer.com

 

Ce site est édité par : ToutEmballer
SAS au capital variable de 15 000€
établie au 37, rue Faillebin 69100 Villeurbanne (siège social)
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés de Lyon sous le numéro
821 204 112
N° TVA : FR 43 821204112
Tél : 04 74 65 86 00
E-mail : contact@toutemballer.com

Directeur de la publication : Patrick ROZAN

 

Hébergeur: SAS OVH

 

2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

 

 

Propriété Intellectuelle


- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques(créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. ToutEmballer autorise uniquement la reproduction d'extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter toutemballer.com avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.
- Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

 

 

Informations personnelles et libertés

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site www.toutemballer.com. Le destinataire des données est uniquement le site www.toutemballer.com
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@toutemballer.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Déclaration CNIL

 

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1983361 v 0 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.